Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IT PRET OUEST
Jean-Louis BAHANS

Numéro de dépôt :
3820940
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
IT PRET OUEST de Jean-Louis BAHANS

Présentation de la marque IT PRET OUEST

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par Jean-Louis BAHANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IT PRET OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Jean-Louis BAHANS domicilié(e) 15bis route de chaingy - 45380 - La Chapelle St Mesmin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis BAHANS domicilié(e) 15bis route de chaingy - 45380 - La Chapelle St Mesmin - France.

La marque IT PRET OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT PRET OUEST est expirée depuis le 5 avril 2021.

Jean-Louis BAHANS a également déposé les autres marques suivantes : IT PRET , PRET STIGE , ALYZEAN , A% ASSUR.TROOVTOO , COURTAGEO


Jean-Louis BAHANS - 15bis route de chaingy - 45380 - La Chapelle St Mesmin - France


Jean-Louis BAHANS - 15bis route de chaingy - 45380 - La Chapelle St Mesmin - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 14 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698332 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.